Règlement Intérieur
P R E A M B U L E
Le présent règlement est établi conformément aux dispositions du Code du travail (article L6352-3 et suivants) et s’applique à l'ensemble des personnes bénéficiant d'une prestation de formation dispensée par Ose&Go, que ce soit en présentiel au domicile professionnel de la fondatrice ou en distanciel. Il vise à garantir le bon déroulement des accompagnements, le respect mutuel, la sécurité et la qualité de la relation d’accompagnement.
A R T I C L E 1 : A C C U E I L
Les accompagnements ont lieu au domicile professionnel de Camille DE JESUS, dans un espace dédié, calme, accueillant et respectueux de la confidentialité des échanges.
Le lieu est accessible uniquement sur rendez-vous préalablement convenu.
Il est demandé de respecter le lieu, de venir sans accompagnant et de respecter les horaires fixés d’un commun accord.
Les accompagnements peuvent également se dérouler en visio via une plateforme sécurisée (Google Meet). Dans ce cadre, les bénéficiaires sont invités à choisir un endroit calme, propice aux échanges en toute confidentialité.
A R T I C L E 2 : C O N D I T I O N S D E F O R M A T I O N
Il est demandé de ne pas utiliser de téléphone portable pendant les séances (sauf accord préalable).Les accompagnements peuvent se dérouler en présentiel mais également en visio via une plateforme sécurisée (Google Meet). Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse écrite de la part de Ose&Go, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation quelles qu’elles soient. La documentation pédagogique remise lors des sessions de formation est protégée au titre des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour un strict usage personnel.
A R T I C L E 3 : R È G L E S D E V I E E T D E S É C U R I T É E N P R É S E N T I E L
Article 3.1.: Interdiction de fumer
En application du décret n° 2006 – 1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de
l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les locaux de formation.
Article 3.2.: Tenue et comportement
Les stagiaires sont invités à se présenter au lieu de formation en tenue décente et à avoir un
comportement correct et respectueux à l'égard de toute personne présente dans les locaux dans lesquels ont lieu la formation. Toute attitude perturbante ou non conforme au bon déroulement pourra entraîner une interruption de la prestation.
Article 3.2.: Consommation d’alcool
Il est interdit à tous stagiaires d’introduire de l’alcool sur le lieu de formation ou d’arriver en état d’ébriété.
A R T I C L E 4 : D O N N É E S P E R S O N N E L L E S E T C O N F I D E N T I A L I T É
Les informations transmises pendant les bilans sont strictement confidentielles. Aucune donnée ne sera partagée sans l’accord écrit du bénéficiaire.
A R T I C L E 5 : A B S E N C E , A N N U L A T I O N , A B A N D O N
Article 5.1.: Absence, annulation, abandon
Chaque bénéficiaire devra être présent conformément aux horaires indiqués sur la convocation.
En cas de retard ou absence, les coordonnées de la consultante sont présentes sur la convocation afin de la prévenir.
Toute annulation doit être notifiée au minimum 48 heures à l’avance.
En cas d’annulation tardive ou d’absence injustifiée, la séance pourra être considérée comme due et facturée.
Toute absence répétée ou abandon sans motif légitime entraînera la clôture anticipée du bilan, avec remise d’un document de synthèse limité à l’état d’avancement du parcours.
Dans le cadre d’une convention de formation et en cas d’absence injustifiée ou d’abandon, l’employeur du bénéficiaire sera immédiatement informé.
Sauf cas de force majeure, et malgré tout le soin que nous portons à nos prestations, en cas d'abandon, nous nous engageons à nous entretenir avec vous au téléphone ou en présentiel afin de connaitre les raisons de votre abandon et envisager les éventuelles suites possibles.
Si vous souhaitez mettre fin à a cette formation, vous pouvez en informer soit la consultante au 06 87 12 52 86 ou par mail camille@ose-and-go.com qui prendra le temps d'un échange avec vous.
Article 5.2. : Réclamations – Modalités de traitement
Ose&Go s’engage à traiter et analyser avec soin toute réclamation formulée par un bénéficiaire, un financeur ou un partenaire avec attention et dans un souci d’amélioration continue.
Toute réclamation peut être adressée par mail à l’adresse suivante : camille@ose-and-go.com ou par écrit à l’adresse postale figurant dans le contrat ou la convention.
Un accusé de réception est envoyé sous 3 jours ouvrés maximum, et une réponse motivée est apportée dans un délai de 10 jours ouvrés maximum.
A R T I C L E 6 : E N T R É E E N V I G U E U R E T A C C E P T A T I O N
Ce règlement est remis au bénéficiaire avant le démarrage du bilan et fait l'objet d'une validation par signature du contrat ou de la convention de formation. Toute prestation implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
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